Sélectionner une page

Mentions légales

Coordonnées

Nom : SARL ECMA Concept
Adresse : 304 rue Morane Saulnier 44150 Ancenis
Téléphone : 02.40.83.13.94
E-mail : info@ecma-concept.fr
Responsable de publication : Modeste ADDRA
Dénomination Sociale : ECMA Concept
Capital Social : 105 000 €
N°Siret : 43434247300023
N°TVA Intracommunautaire : FR47434342473

Hébergement

Amen
12-14 Rond-Point des Champs Élysées
75008 Paris

Données Personnelles et Respect de la vie privée

Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients.
Les données à caractère personnel sont conservées par ECMA Concept pendant une période raisonnable. 
Si la personne ne fournit pas toutes les informations obligatoires du site (*Champs Obligatoires), elle ne peut valider le formulaire. 
Vous avez le droit de demander l’accès, la rectification ou l’effacement de vos données personnelles ou pour des raisons légitimes, vous opposer à leurs traitements. 
Pour cela, il vous suffit d’écrire à l’adresse suivante : 
ECMA Concept
304 rue Morane Saulnier
44150 Ancenis

Droits de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les présentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation express du directeur de production. 

Crédits photographiques

Les photographies utilisées dans ce site font l’objet de droits réservés. Elles ne peuvent être utilisées ou dupliquées sans l’autorisation écrite de ECMA concept.

Avis relatif à la sécurité

Afin d’assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site et identifier les tentatives non autorisées de connexion, de chargement d’informations, d’altération des informations, visant à causer un dommage et de manière générale toute atteinte à la disponibilité et l’intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l’article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d’accéder ou se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d’un système de traitement automatisé des données (c’est le cas d’un site internet) est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 € d’amende. 
L’article 323-3 du même code prévoit que le fait d’introduire frauduleusement des données dans un système automatique ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu’il contient est puni de 5 ans d’emprisonnement et 75 000 € d’amende.